Chronologie
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Vous pouvez déclarer :
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- Achat de vendanges
- Adhésion à Gamma
- Affiliation MSA
- Agrément pour commercialiser du Vin de France
- Certification des VDF avec mention de cépage(s)
- Consultation d'une déclaration à l'export
- Contrat de vente de vin en vrac, de moût, de raisin
- Contrôle produits Coteaux Varois en Provence, récolte 2022
- Cotisation Volontaire Obligatoire
- Demande d'adhésion au CIVP interprofesssion des AOP des Vins de Provence
- Demande d'agrément Vins sans indication géographique
- Demande d'archivage AOP Cotes de Provence
- Demande d'autorisation d'exploiter
- Demande d'autorisation de plantation, de replantation
- Document administratif unique
- Dossier restructuration 2021-2022
- Droits de circulation, documents d'accompagnement
- Déclaration d'identification IGP Méditerranée
- Déclaration d'identification IGP bouche du Rhône / Méditerranée / Alpilles/ Var
- Déclaration d'intention de changement de dénomination (déclassement) IGP
- Déclaration d'Échange de Biens
- Déclaration de conditionnement AOP des Vins de Provence
- Déclaration de déclassement AOP Vins de Provence ou renoncement à une DGC
- Déclaration de fin de conditionnement
- Déclaration de retiraison de vins en vrac rosé (non retiré N-2)
- Déclaration de revendication des IGP 13 / Alpilles / Med / Var
- Déclaration de transaction vrac export ou conditionnement IGP Var
- Déclaration de transaction vrac/conditionnement IGP
- Déclaration de vins effervescents aptes à la commercialisation IGP Var
- Déclaration des pratiques oenologiques
- Déclaration foncière arrachage-plantation
- Déclaration mensuelle des volumes commercialisés de VDF
- Formalités pour l'emploi d'un salarié agricole
- Infos & coordonnées douanes de Draguignan
- Inscription sur la plateforme des IGP 13
- Montants cotisations IGP InterVins sud Est
- Numéro d'exploitant viti-vinicole
- Payer ma DRM sur CIEL en 2024
- Registre des réclamations AOP CVP et CP
- Remaniement des parcelles AOP Côtes de Provence
- Renonciation à produire les AOP Vins de Provence CP et CVP
- Statut d'entrepositaire agréé, numéro d'accises
- Statut et missions de l'INAO
- Transport de vendanges et de moût
- Valorisation des sous produits